Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL SWING
GILAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3228791
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
ROLL SWING de GILAC

Présentation de la marque ROLL SWING

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) GILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLL SWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILAC domicilié(e) 160, COURS DE VERDUN,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 663 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILAC S.A. domicilié(e) 160, COURS DE VERDUN,01100 OYONNAX - 01100 - France.

La marque ROLL SWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL SWING est expirée depuis le 22 mai 2013.

GILAC a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPY , TEMPSHOW , GILACTIV , SYLA , AQUABALCON , ROLL TWIST , stickless , CLIPPY , Fraîcheur bain... , SYLA


GILAC Société Anonyme - 160, COURS DE VERDUN,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 411663941


GILAC S.A. - 160, COURS DE VERDUN,01100 OYONNAX - 01100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires à savoir receveurs de douche, colonnes de douche, cabines de douche, kits de douche, douchettes, flexibles de douche, sièges de douche, mécanismes de chasse d'eaux, robinets flotteurs pour WC, distributeurs de produits nettoyants pour WC, sièges de WC, cuvettes de WC, réservoirs de WC, baignoires, lavabos, bidets, lave-mains, systèmes de vidage pour baignoire, systèmes de vidage pour évier, systèmes de vidage pour lavabo, systèmes de vidage pour receveurs de douche, siphons, bondes siphoïdes, bouchons pour éviers et autres installations sanitaires. Raccords flexibles non métalliques. Meubles, miroirs, cadres, fauteuils, sièges, literie, matelas, boîtes en bois, commodes, coussins, étagères. Porte-serviettes à fixer non en métaux précieux, porte-serviettes à roulettes non en métaux précieux, porte-savon non en métaux précieux, porte-gobelet non en métaux précieux, pot à balai pour WC, dérouleurs de papiers WC.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.